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22/03/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Contingent kilométrique
20/03/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Emploi d'inspecteur pour la discipline psychologique et pédagogique et la coordination de l'inspection pour les CPMS
06/03/2006 - Circulaire 1389 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Application des dispositions relatives au cadre du personnel technique et à l'ordre de succession des fonctions dans les centres psycho-médico-sociaux - Auxiliaires psychopédagogiques
28/02/2006 - Circulaire - Application de l'article 21 du décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire en alternance. Professeur de pratique professionnelle en fonction dans un centre d'éducation et de formation en alternance
09/02/2006 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux Réseau et Centre P.M.S./Pouvoir organisateur. Application des dispositions du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière
09/11/2005 - Circulaire - Appel aux candidats à un emploi vacant d'une fonction de promotion à conférer dans l'enseignement de la Communauté française: Directeur du centre de dépaysement et de plein air de la Communauté française à Saint-Hubert
04/10/2005 - Circulaire - Personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française - Dispositions relatives à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif
04/10/2005 - Circulaire 1243 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
06/09/2005 - Circulaire - Suspension de cours - Article 8 § 2 du Décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière
22/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Missions à l'étranger
19/07/2005 - Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
19/05/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Contingent kilométrique
19/05/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2004-2005
19/05/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation
29/03/2005 - Circulaire - Centres- psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Missions à l'étranger
15/02/2005 - Circulaire - Conditions de subventionnement des membres du personnel exerçant la fonction de sélection de coordonnateur dans les centres d'éducation et de formation en alternance
03/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un Centre local de Promotion de la Santé
11/10/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Collaboration PMS-Ecoles
07/10/2004 - Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
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