- Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance (Réseaux : LS-OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
29177
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Date d'édition
N° imprimerie
977
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
C. KOENEN (02/210 56 08)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec.
Est modifié par

-

Est abrogé par
35649 [16/09/2010]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance
(Réseaux : LS-OS)
Modifie

-

Abroge
27795 [23/06/2003]
Circulaire - Informatisation des documents 2 des Centres d'éducation et de formation en alternance - A partir du 1er septembre 2003 (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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