- Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux Réseau et Centre P.M.S./Pouvoir organisateur.
Application des dispositions du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière

Document n°
30368
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1357
Référence
SUBV.2006/01 C.F. 2006/01
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Nicole LORAND (02/690 85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS (ord/ spéc)
Est modifié par
34077 [03/04/2009]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et centre PMS/ pouvoir organisateur
Est abrogé par
35858 [15/12/2010]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]
34752 [29/10/2009]
Circulaire - Formation en cours de carrière - CPMS
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26947 [11/07/2002]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
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