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15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux puériculteurs des établissements d'enseignement maternel et ordinaire organisés par la Communauté française - Interprétations et commentaires
15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
09/09/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement spécialisé - Documents à compléter par les chefs d'établissement et à transmettre
07/09/2009 - Circulaire - Personnel administratif - Demande de désignation d'un temporaire
25/08/2009 - Circulaire - Conditions d'accès et d'engagement à titre définitif à la fonction d'éducateur-économe et à la fonction de secrétaire de direction à partir du 01/09/2009 (Réseau : LS)
25/08/2009 - Circulaire - Conditions d'accès et d'engagement à titre définitif à la fonction d'éducateur-économe et à la fonction de secrétaire de direction à partir du 01/09/2009 (Réseau : OS)
29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
18/06/2009 - Circulaire 2757 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)
27/05/2009 - Circulaire 2728 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
19/05/2009 - Circulaire - Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2009
24/03/2009 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
24/02/2009 - Circulaire - Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Circulaire informative - Questionnaire PREVENT et ASSURALIA - Projet sur l'intégration de la santé et de la sécurité dans l'enseignement
19/12/2008 - Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
16/12/2008 - Circulaire 2559 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif, au personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
28/10/2008 - Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
24/10/2008 - Circulaire - Annexes à la circulaire relative à l'intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté (SUITE DE LA CIRCULAIRE 2512 DU 22/10/08)
23/10/2008 - Circulaire 2513 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume II - Circulaire pour l'année 2008-2009
13/10/2008 - Circulaire - Circulaire relative aux assurances scolaires afférentes aux établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
07/10/2008 - Circulaire 2493 - Le droit à l'image dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire
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