Circulaires

20/06/2014 - Circulaire 4897 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2014-2015 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

16/05/2007 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007

21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

19/05/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2004-2005

04/01/2005 - Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement

14/04/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Subventions de fonctionnement 2003-2004

12/11/2003 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Subventions de fonctionnement 2002-2003

30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]

15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation

04/06/1976 - Circulaire - Utilisation des subventions de fonctionnement [Réf. : A/NV/19]

28/08/1962 - Circulaire - Formules pour l'octroi des subventions de fonctionnement - Année scolaire 1962-1963 - Arrêté royal du 14 mars 1961

10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement

10/07/1962 - Circulaire - Subventionnements de fonctionnement

25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Enseignement musical]

25/09/1961 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour les années 1959, 1960 et 1961 [Architecture et Arts plastiques]

28/01/1960 - Circulaire n° 8/60 - Subventions de fonctionnement - Régularisation période du 1er janvier au 31 août 1959 [Réf. : J.E./8/60 - M. 230]

10/12/1959 - Circulaire n° 25/59 - Subventions de fonctionnement - Récupération [Réf. : J.E./25/59]

10/12/1959 - Circulaire n° 26/59 - Subventions de fonctionnement - Récupération [Réf. : J.E. / 26/59]

22/07/1959 - Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien