Circulaires

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel enseignant et assimilés de l'enseignement de promotion sociale soumis au statut du 22 mars 1969 - Interprétations et commentaires

19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

04/07/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires

03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

05/05/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

19/04/2006 - Circulaire - Ecoles Supérieures des Arts : Introduction des demandes d'équivalence des titres d'études étrangers

12/04/2005 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

09/06/2004 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Vigueur au 15/06/2004

15/05/2003 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Vigueur à partir du 15/05/2003

26/04/2002 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences de titres d'études primaires et secondaires étrangers (à partir du 26/04/2002)

15/05/2001 - Circulaire - Complément à la circulaire "introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers" - références A/01/05 du 20/04/01

20/04/2001 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973

31/08/1990 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973