77 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
21/08/2020 - Circulaire 7701 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7255 du 26/07/2019]
13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)
10/10/2018 - Circulaire 6856 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge la circulaire 6344 du 12/09/2017]
24/09/2018 - Circulaire 6837 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2018-2019 [Remplace la circulaire 6361 du 19/09/2017]
12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]
13/03/2017 - Circulaire 6109 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5656 du 17/03/2016]
24/08/2016 - Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]
10/06/2016 - Circulaire 5764 - Organisation de la rentrée scolaire 2016-2017 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Exercice 2016-2017 [RES : CF - LS - NIV : CPMS FOND SEC] [Remplace la circulaire 5293 du 17/06/2015]
19/04/2016 - Circulaire 5686 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
25/03/2016 - Circulaire 5669 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
16/03/2016 - Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]
04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015
03/12/2015 - Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]
07/05/2015 - Circulaire 5250 - Bulletin de signalement des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
12/11/2014 - Circulaire 5059 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]
07/08/2014 - Circulaire 4947 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés (Réseau : OS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014 - 2015)
07/08/2014 - Circulaire 4948 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Réseau : LS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014-2015]
23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : CPMS]
28/06/2013 - Circulaire 4475 - Organisation de la rentrée scolaire 2013-2014 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4075 du 03/07/2012]
03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice