Circulaires

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

30/06/2021 - Circulaire 8172 - Moyens COVID-19 - Dispositif exceptionnel de soutien pédagogique et éducatif ciblé et renforcé pour les élèves de l'enseignement primaire à la rentrée scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 12/08/2021 - Mention à indiquer sur les DOC12 pour identifier les périodes COVID octroyées ainsi que le code de sous-niveau que les services de gestion utiliseront afin d'encoder ces périodes]

24/01/2020 - Circulaire 7442 - Ecole numérique - Appel à projets 2020 - appel à projets réservé, en Région wallonne, aux établissements de l'enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires, CEFA et spécialisés, aux établissements de Promotion sociale de niveau secondaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles

15/03/2016 - Circulaire 5650 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement fondamental subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016

16/03/2015 - Circulaire 5203 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 (Réseau : LS - Niveaux : FOND MAT ORD)

04/03/2015 - Circulaire 5185 - ERRATUM à la circulaire n° 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5165 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : OS - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5166 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LNC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LNC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5167 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5168 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : FWB - Niveaux : FOND ORD SPEC - SEC ORD SPEC]

18/02/2015 - Circulaire 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]

06/03/2014 - Circulaire 4767 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)

11/09/2013 - Circulaire 4552 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2013-2014 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4164 du 4 octobre 2012]

08/11/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Année scolaire 2013-2014 - Recherche de formateurs (Réseau : FWB - Niveau : FOND SPEC)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Niveaux Macro, Meso et Micro - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3741 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous - Niveaux : FOND MAT PRIM)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)

13/06/2012 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2012-2013 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information - pour l'enseignement fondamental (Réseau : FWB)

10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)

26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Niveaux Macro, Meso et Micro : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire] (Réseaux : Tous)

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]