- Circulaire 5185 - ERRATUM à la circulaire n° 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]

Document n°
40455
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Date d'édition
N° imprimerie
5185
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 au 30/06/2016 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance,
des Crèches et de la Culture - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
40431 [18/02/2015]
Circulaire 5161 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : FWB - Niveau : MAT FOND ORD]
Abroge

-

Textes de référence
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
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