Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]

10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

25/06/2021 - Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]

25/06/2021 - Circulaire 8162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7534 du 10/04/2020]

10/04/2020 - Circulaire 7533 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7065 du 28/03/2019]

10/04/2020 - Circulaire 7534 - Règles statutaires d'engagement et de nomination des puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7067 du 28/03/2019]

08/05/2018 - Circulaire 6639 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6065 du 15/02/2017]

08/05/2018 - Circulaire 6641 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6066 du 15/02/2017]

08/05/2018 - Circulaire 6643 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement secondaire ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6067 du 15/02/2017]

03/05/2017 - Circulaire 6161 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : LS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5655 du 17/03/2016]

03/05/2017 - Circulaire 6162 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné - Année scolaire 2017-2018 [RES : OS - NIV : FOND ORD] [Remplace la circulaire 5659 du 17/03/2016]

15/02/2017 - Circulaire 6064 - Formation en cours de carrière - centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5502 du 01/12/2015]

16/08/2016 - Circulaire 5837 - PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement - ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - ADDENDUM à la circulaire n°5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice

21/06/2016 - Circulaire 5775 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - OS [RES : OS - NIV : FOND]

06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]