- Circulaire 6064 - Formation en cours de carrière - centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5502 du 01/12/2015]

Document n° 43174

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
6064
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Est modifié par

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Est abrogé par
44262 [08/05/2018]
Circulaire 6642 - Formation en cours de carrière - Centres P.M.S. - Règles comptables - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6064 du 15/02/17]
Modifie

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Abroge
41482 [01/12/2015]
Circulaire 5502 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5059 du 12/11/2014]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction des affaires générales, de la Sanction des Etudes et des centres PMS
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
Isabelle D'HAEYERE (02/690 85 16 - isabelle.dhaeyere@cfwb.be)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44024 [19/10/2017]
Circulaire 6404 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5849 du 24/08/2016]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Gestion financière et matérielle (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Gestion financière et matérielle (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Gestion financière et matérielle (CPMS)
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