Circulaires

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

06/09/2023 - Circulaire 9019 - Attribution des missions du service aux écoles et aux élèves et des missions de Conseiller en prévention - Dispositions transitoires pour l'année 2023-2024

22/02/2023 - Circulaire 8851 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8511 du 14/03/2022]

09/03/2021 - Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]

16/03/2020 - Circulaire 7510 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7053 du 21/03/2019]

11/06/2019 - Circulaire 7177 - SECURITE / HYGIENE : Laboratoires de sciences - Dispositifs de chauffage - Prescriptions de sécurité

21/03/2019 - Circulaire 7053 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement - Accès aux fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6581 du 19/03/2018]

09/01/2019 - Circulaire 6928 - WBE - membres des personnels: Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret "réforme des titres et fonctions" du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Accroches cours-fonctions dérogatoires. INFORMATIONS IMPORTANTES

[Cette circulaire complète les circulaires 6678 et 6905]

29/11/2018 - Circulaire 6905 - WBE - membres des personnels: Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret "réforme des titres et fonctions" du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la fédération Wallonie-Bruxelles - Accroches cours-fonctions dérogatoires - INFORMATIONS IMPORTANTES
[Cette circulaire complète la circulaire 6678 du 30/05/2018]

30/05/2018 - Circulaire 6678 - WBE - Membres des personnels : Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret « réforme des titres et fonctions » du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles - INFORMATIONS IMPORTANTES

26/03/2012 - Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

19/01/2012 - Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service

03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

13/12/2006 - Circulaire - Dispositions applicables en matière de personnels de l'enseignement officiel subventionné