- Circulaire - Dispositions applicables en matière de personnels de l'enseignement officiel subventionné
Document n° 31553
N° imprimerie
1701
Référence
DGPES/DG/AB/PhL/OS-06.12.2006
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[ ]
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Serv. gén. de Gestion des Personnels de l''enseignement subventionné (SGGPES)
Nom du gestionnaire
SGGPES
Personne(s) de contact
Philippe LEMAILLEUX (02/413 37 83)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
