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20/08/2008 - Circulaire 2409 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
19/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés
13/05/2008 - Circulaire 2295 - Envoi du compte final justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement
04/09/2007 - Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires
13/08/2007 - Circulaire 1990 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008
27/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés
06/07/2007 - Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur
23/05/2007 - Circulaire 1880 - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Pour l'enseignement libre subventionné
16/05/2007 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007
05/01/2007 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Séminaire 2007 de l'A.F.A.P.M.S. à Bütgenbach
13/12/2006 - Circulaire - Dispositions applicables en matière de personnels de l'enseignement officiel subventionné
24/05/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné confessionnel. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle
19/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés
27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice