- Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés
Document n°
16892
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
69/25/1700
Validité
A partir du 01/09/1992
au 30/06/1993
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education
Nom du gestionnaire
Ministère de l’Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministère de l’Education
-
Elio DI RUPO
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRESC PRIM SEC SPEC PE CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
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» Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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