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12/02/2016 - Circulaire 5608 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargés de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC] [Remplace la circulaire 5146 du 02/02/2015]
22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage [Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]
11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
06/01/2016 - Circulaire 5550 - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétence du Consortium de validation des compétences dans l'Enseignement de promotion sociale [Annule et remplace la circulaire 4165 du 05/10/2012]
23/12/2015 - Circulaire 5540 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2016
21/12/2015 - Circulaire 5537 - Enseignement de promotion sociale - Absences des étudiants dans l'enseignement de promotion sociale suite au niveau d'alerte 4 en Région de Bruxelles-Capitale
17/12/2015 - Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
09/12/2015 - Circulaire 5521 - Circulaire pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2015-2016 [Remplace la circulaire 4997 du 22/09/2014]
01/12/2015 - Circulaire 5502 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5059 du 12/11/2014]
01/12/2015 - Circulaire 5505 - Avocat dans l'école - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5094 du 17/12/2014]
26/11/2015 - Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]
16/11/2015 - Circulaire 5490 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5276 du 04/06/2015]
09/11/2015 - Circulaire 5485 - Académie de Recherche et d'Enseignement Supérieur - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission en charge des matières relevant de l'enseignement supérieur, en particulier de l'enseignement de promotion sociale, et constitution d'une réserve de recrutement
26/10/2015 - Circulaire 5470 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement libre subventionné [Rés : LS]
26/10/2015 - Circulaire 5472 - Les Olympiades de Sciences Sociales
23/10/2015 - Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)
13/10/2015 - Circulaire 5443 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités [Remplace la circulaire 2767 du 22/06/2009]
08/10/2015 - Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]
06/10/2015 - Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]
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