- Circulaire 5502 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5059 du 12/11/2014]

Document n° 41482

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5502
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Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Est modifié par

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Est abrogé par
43174 [15/02/2017]
Circulaire 6064 - Formation en cours de carrière - centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5502 du 01/12/2015]
Modifie

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Abroge
40119 [12/11/2014]
Circulaire 5059 - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]
Type : Abrogation
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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