Circulaires

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

04/07/2022 - Circulaire 8662 - Facilité pour la Reprise et la Résilience de l'Union européenne - Dispositions permettant d'apporter un soutien pédagogique, éducatif et psycho-social renforcé et ciblé aux élèves des écoles de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Prolongement des moyens mis à dispositions des CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8379 du 06/12/2021]

22/06/2022 - Circulaire 8646 - Mise à disposition d'infrastructures scolaires en faveur des mouvements de jeunesse

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

03/12/2021 - Circulaire 8376 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 3 décembre 2021 - Enseignement fondamental [ERRATUM du 05/12/2021 concernant les ACTIVITES EXTRA-MUROS, suspendues dans leur ensemble]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8362 du 27/11/2021]

25/10/2021 - Circulaire 8328 - COVID-19 - Application du Covid Safe Ticket pour le secteur de l'enseignement en Région bruxelloise et en Région wallonne

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

27/05/2021 - Circulaire 8119 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8071 du 28/04/2021]

31/12/2020 - Circulaire 7897 - Covid-19 - Rentrée du 4 janvier 2021 - Importance du respect des règles en matière de retour de séjours à l'étranger
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7867 du 08/12/2020 et 7868 du 08/12/2020]

12/05/2020 - Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

11/03/2020 - Circulaire 7500 - Coronavirus : Développement du coronavirus Covid-19 - Mesures supplémentaires (enseignement obligatoire et enseignement artistique à horaire réduit)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020 et 7496 du 06/03/2020]

13/06/2017 - Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]

13/06/2017 - Circulaire 6225 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5852 du 26/08/2016]

15/06/2016 - Circulaire 5770 : L'évaluation en Centre PMS - rapport d'activités triennal

24/10/2013 - Circulaire 4614 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4142 du 19/09/2012]

19/09/2012 - Circulaire 4142 - Circulaire de rentrée pour les centres psycho-medico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3672 du 02/08/2011]

12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs