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04/06/2009 - Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
21/04/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009
20/04/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Approbation des programmes de cours
09/04/2009 - Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur
20/02/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications du décret du 2 juin 1998 - Nouveaux intitulés de cours et organisation CAPE
13/01/2009 - Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
09/10/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
03/10/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'année scolaire 2008-2009
23/09/2008 - Circulaire - Année préparatoire à l'Enseignement Supérieur Artistique organisée par l'ENSAV La Cambre
18/09/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
28/08/2008 - Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts
12/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Disposition relative au cours de formation musicale
11/08/2008 - Circulaire - Engagement de membres du personnel dans une fonction d'éducateur-économe ou de secrétaire de direction. Prolongation en 2008-2009 des dispositions de l'article 140, 3 du décret du 02.02.2007 fixant le statut des directeurs - Article 82, § 5bis : palier supplémentaire (palier 8)
08/07/2008 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2008-2009 - Ecoles supérieures des Arts
25/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés
24/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice) - Année scolaire 2008-2009
23/06/2008 - Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts
13/05/2008 - Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval - Année académique 2008-2009
24/04/2008 - Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008
25/03/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
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