- Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009

Document n° 34092

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Cette circulaire est abrogé.
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2683
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
Est modifié par
34909 [11/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence
18673 [22/12/1994]
Décret relatif à la publicité de l'administration
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
33191 [23/06/2008]
Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Daphné PAREE (02/690 88 36) - Pierre LAUVAUX (02/690 88 35)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente
Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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