- Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33752
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Date d'édition
N° imprimerie
2578
Référence
PS 440/09
Validité
A partir du 01/01/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(440)
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Chantal FAIDHERBE (02/690 87 25 - chantal.faidherbe@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
35879 [12/01/2011]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Modifie

-

Abroge
33491 [09/10/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
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32961 [25/03/2008]
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33491 [09/10/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
38091 [18/12/2012]
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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
25387 [20/10/2000]
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