- Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Document n°
33491
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Date d'édition
N° imprimerie
2496
Référence
-
Validité
A partir du 15/10/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(436)
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12 - françoise.cazenavette@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
33752 [13/01/2009]
Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Modifie

-

Abroge
33459 [18/09/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
19735 [10/06/1996]
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21621 [20/10/1997]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
23140 [15/06/1999]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Actualisation de la circulaire PS 345/97 du 20 octobre 1997 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
26103 [12/09/2001]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 378/00 du 20 octobre 2000 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
26510 [07/03/2002]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
27879 [15/07/2003]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
30814 [08/09/2005]
Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
32686 [07/01/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
32961 [25/03/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
33459 [18/09/2008]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
25387 [20/10/2000]
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29235 [08/11/2004]
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31539 [23/11/2006]
Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
33752 [13/01/2009]
Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
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Circulaire 3622 - Actualisation de la circulaire 3409 du 12 janvier 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
37090 [13/03/2012]
Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3622 du 20 juin 2011 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
38091 [18/12/2012]
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