- Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts

Document n° 33191

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Cette circulaire est abrogé.
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2359
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Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Est modifié par

-

Est abrogé par
35526 [09/07/2010]
Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)
35535 [19/07/2010]
Circulaire - Etalement des études - Hautes écoles - Années académiques 2009/2010 et suivantes
Modifie

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Abroge
28872 [26/05/2004]
Circulaire - Etalement d'une année d'études - Année académique 2004-2005
Type : Abrogation
Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
26980 [17/07/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
34287 [30/06/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 ainsi que le calendrier pour l'année académique 2009-2010
34390 [16/07/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Olivia BODART (02/690 87 98) - Pierre LAUVAUX (02/690 88 35)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE - Ecoles SUP ARTS
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
34092 [21/04/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009
34909 [11/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
Mots-clés liés
Art
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Thèmes
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