- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Approbation des programmes de cours

Document n°
34091
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Date d'édition
N° imprimerie
2682
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'enseignement obligatoire
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Robert GOB (02/690 87 06 – Fax 88 22) - Alain DETREZ (87 04)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire - Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
23806 [11/02/2000]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Programmes des cours et documents complémentaires
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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36605 [11/07/2011]
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(Réseaux : OS - LS)
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