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17/07/2020 - Circulaire 7674 - Circulaire portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire (Année scolaire 2020-2021) - Màj le 23/07/2020 (Ajout d'un document WORD reprenant l'ensemble des annexes) et le 04/09/2020 (Suppression des périodes supplémentaires "crédits-formation") [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7205 du 28/06/2019]
25/06/2020 - Circulaire 7628 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire ADDENDUM [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020 et abroge et remplace la circulaire 7518 du 23/03/2020]
23/03/2020 - Circulaire 7518 - ADDENDUM à la circulaire 7499 du 10/03/2020 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7499 du 10/03/2020]
10/03/2020 - Circulaire 7499 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire
25/10/2019 - Circulaire 7357 - Obligation d'engagement définitif dans une fonction "Titre requis" auprès du même établissement ou du même pouvoir organisateur
30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]
25/09/2019 - Circulaire 7321 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2019
01/08/2019 - Circulaire 7258 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6809 du 06/09/2018]
14/03/2019 - Circulaire 7045 - Information relative à la participation des élèves de l'enseignement secondaire aux marches pour le climat - Participation aux marches pour le climat - Gestion des absences
17/09/2018 - Circulaire 6825 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2018
06/09/2018 - Circulaire 6809 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles. [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6272 du 04/07/2017]
18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019
21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017
04/07/2017 - Circulaire 6272 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5807 du 06/07/2016]
23/09/2016 - Circulaire 5888 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2016
06/07/2016 - Circulaire 5807 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5358 du 29/07/2015]
17/05/2016 - Circulaire 5721 - Obligations légales et soutien des établissements scolaires en Région bruxelloise pour une meilleure gestion environnementale - Matinée d'information
25/03/2016 - Circulaire 5669 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
25/03/2016 - Circulaire 5671 - Erratum aux circulaires n°5357 et n°5358 du 29/07/2015 relatives à l'Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
04/12/2015 - Circulaire 5511 - 25 janvier 2016 : Journée d'étude consacrée aux génocides face au négationnisme et au révisionnisme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)
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