Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

19/08/2025 - Circulaire 9561 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9344 du 26/08/2024]

11/07/2025 - Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]

26/08/2024 - Circulaire 9344 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9003 du 21/08/2023]

16/07/2024 - Circulaire 9322 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8975 du 11/07/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

21/08/2023 - Circulaire 9003 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8675 du 14/07/2022]

11/07/2023 - Circulaire 8975 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8658 du 30/06/2022]

11/07/2023 - Circulaire 8976 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8659 du 30/06/2022]

11/07/2023 - Circulaire 8978 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8661 du 30/06/2022]

11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]

14/07/2022 - Circulaire 8675 - Les frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8178 du 02/07/2021]

30/06/2022 - Circulaire 8658 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8190 du 15/07/2021]

30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires