Circulaires

25/06/2024 - Circulaire 9297 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8956 du 22/06/2023]

01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]

07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant

17/10/2023 - Circulaire 9087 - Décisions du Conseil national de sécurité suite à l'attaque terroriste du 16 octobre 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9083 du 17/10/2023]

22/06/2023 - Circulaire 8956 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8652 du 24/06/2022]

24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

25/03/2021 - Circulaire 8033 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 24 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021, et 8026 du 19/03/2021 et 8027 du 22/03/2021]

22/03/2021 - Circulaire 8027 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021 - Mesures supplémentaires [ERRATUM du 22/03/2021]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021, 8006 du 09/03/2021 et 8026 du 19/03/2021]

19/03/2021 - Circulaire 8026 - Covid-19 - Décisions du Comité de concertation (CODECO) du 19 mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7999 du 06/03/2021 et 8006 du 09/03/2021]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

01/07/2020 - Circulaire 7639 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6709 du 25/06/2018]

27/05/2020 - Circulaire 7599 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Comité de concertation du 27 mai 2020

29/04/2020 - Circulaire 7557 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 24 avril 2020 - Enseignement Spécialisé [Màj du 30/04/2020 - Modification adresse mail - Transport scolaire]

25/04/2020 - Circulaire 7550 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 25 avril 2020

16/04/2020 - Circulaire 7541 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 15 avril 2020

28/03/2020 - Circulaire 7524 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 27 mars 2020

17/03/2020 - Circulaire 7515 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 - Informations nouvelles [Màj le 17/03/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4796 du 07/04/2014, 4700 du 29/01/2014 et 4708 du 03/02/2014]

13/03/2020 - Circulaire 7508 - Coronavirus Covid-19 : Décision du Conseil National de sécurité du 12 mars 2020 [Màj le 13/03/2020 - Ajout de l'annexe concernant la procédure pour les PSE et CPMS]

[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7485 du 26/02/2020, 7496 du 06/03/2020 et 7500 du 11/03/2020]

16/05/2019 - Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif

09/05/2019 - Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale - La circulaire expose le dispositif mis en place par l'article 123ter du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5678 du 11/04/2016]