- Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46138
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Date d'édition
N° imprimerie
7128
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
laurence.pieters@cfwb.be - jean.hannecart@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Etienne GILLIARD
Remarques
Laurence PIETERS (02/690 80 72 - laurence.pieters@cfwb.be) - Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690 88 11 - christelle.simons@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC ALT SPEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
50814 [15/09/2023]
Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
42994 [30/06/2016]
Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
43943 [05/07/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
45734 [14/11/2018]
Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
49854 [16/08/2022]
Circulaire 8684 - Enseignement de promotion sociale : Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire / académique 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6382 du 02/10/2017 et abroge et remplace la circulaire 6313 du 21/08/2017]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Conseils et Commissions (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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