152 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
01/06/2012 - Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)
31/05/2012 - Circulaire 4013 - Ouverture du droit à la pension ou à la pension anticipée pour les membres des personnels de l'enseignement (Tous réseaux - tous niveaux)
29/05/2012 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2011-2012
29/03/2012 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Fédération Wallonie - Bruxelles - Année scolaire 2012/2013 (Réseau : CF - Niveaux : secondaire et fondamental)
29/03/2012 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Fédération Wallonie - Bruxelles - Année scolaire 2012/2013 (Réseau : CF - Niveau : Hautes écoles)
20/07/2011 - Circulaire - Procédure de recouvrement pour les droits constatés de pensions des internes - Internats autonomes de la Communauté française gérés par l'enseignement non obligatoire (Réseau : CF)
07/07/2011 - Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire ordinaire (Réseau : CF)
07/07/2011 - Circulaire 3654 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : CF)
27/06/2011 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2010-2011
19/05/2011 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2011/2012 (Réseau : CF - Niveaux : secondaire et fondamental)
19/05/2011 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2011/2012 (Réseau : CF - Niveau : Hautes écoles)
16/05/2011 - Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012
15/09/2010 - Circulaire - Erratum à la circulaire 3227 du 20/07/2010 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé (Réseau: CF)
20/07/2010 - Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire ordinaire (Réseau : CF)
20/07/2010 - Circulaire - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé (Réseau : CF)
10/06/2010 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2009-2010
05/05/2010 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011
21/04/2010 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (Niveaux et services : Hautes écoles)
21/04/2010 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (NIV : FOND SEC ORD SPEC)
30/09/2009 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2787 du 26 juin 2009 : Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice