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20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
17/03/2010 - Circulaire - Circulaire «L'évaluation en Centres PMS»
05/06/2009 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
11/09/2008 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
11/09/2008 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
11/09/2008 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé secondaire organisé par la Communauté française
11/09/2008 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé fondamental organisé par la Communauté française
26/06/2008 - Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
02/06/2008 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rapports défavorables consécutifs
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
24/10/2007 - Circulaire - Forme et modalités de transmission du rapport d'activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux, en application de l'article 41 §4 du décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres P.M.S. du 14 juillet 2006
22/08/2007 - Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 13)
14/12/2006 - Circulaire 1700 - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006
24/11/2006 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
24/11/2006 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
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