- Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
Document n°
31542
Date d'édition
N° imprimerie
1689
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
David MAIRE (02/690 81 59)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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