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07/11/2006 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
19/07/2006 - Circulaire 1551 - Guide de la procédure pour la mise en application de la loi du 11 juin 2002 relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail
28/06/2006 - Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)
07/12/2005 - Circulaire - Formation, information et documentation des Conseillers en prévention locaux
07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
02/09/2004 - Circulaire - Formation de base des conseillers en prévention
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5bis : Du Conseil de classe et de son fonctionnement
09/02/2004 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves
15/12/2003 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale
27/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182
27/11/2003 - Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement
13/11/2003 - Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation
07/04/2003 - Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003
12/02/2003 - Circulaire - Le Conseil de sécurité dans le règlement éventuel du conflit avec l'Irak - La tension au niveau international
12/09/2002 - Circulaire - Relations Ecole-Familles: première Journée européenne des Parents et de l'Ecole, recherche-action sur la Participation dans l'Ecole & relance des Conseils de Participation - Année scolaire 2002-2003
13/06/2002 - Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
13/05/2002 - Circulaire - Recours contre une décision d'un conseil de classe
19/02/2002 - Circulaire - Mise en place des Conseils de Participation et diffusion de la brochure "Conseils de Participation : mode d'emploi"
05/06/2001 - Circulaire - Recours contre les décisions des conseils de classe
12/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice