- Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
27486
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Date d'édition
N° imprimerie
497
Référence
II/JS/JL/GF/442-RF/2002
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec.
Est modifié par

-

Est abrogé par
46017 [28/02/2019]
Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circulaire ministérielle "évaluation en langues germaniques"]
Modifie

-

Abroge
22048 [15/06/1998]
Circulaire - Recours contre les décisions des conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
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44315 [11/06/2018]
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secondaire spécialisé de forme 4 organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Dispositions en matière de délibérations à partir de
l'année scolaire 2017-2018
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