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04/11/2024 - Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
29/08/2024 - Circulaire 9349 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9289 du 19/06/2024]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
06/08/2024 - Circulaire 9335 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9046 du 20/09/2023 et complète les circulaires 9300 du 27/06/2024 et 9309 du 05/07/2024]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9319 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8978 du 11/07/2023]
12/07/2024 - Circulaire 9314 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental ordinaire et spécialisé [FOND MAT PRIM ORD SPEC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8984 du 12/07/2023]
12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]
12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
11/07/2024 - Circulaire 9313 - GEDI: Circulaire de rentrée 2024-2025
02/07/2024 - Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
19/06/2024 - Circulaire 9289 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement spécialisé - Dates de passation
04/06/2024 - Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]
24/05/2024 - Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]
17/05/2024 - Circulaire 9259 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2024-2025 - Nouveaux montants forfaitaires 2024-2025 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8906 du 26/04/2023]
15/05/2024 - Circulaire 9254 - Ajustement spécifique au pécule de vacances à la suite de la réforme des rythmes scolaires
22/03/2024 - Circulaire 9206 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8866 du 15/03/2023]
20/03/2024 - Circulaire 9203 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - Implémentation des modules «Structures» et «Grilles-horaires»
22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire
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