- Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]
Document n°
52164
Date d'édition
N° imprimerie
9264
Référence
-
Validité
A partir du 24/05/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'Appui -Equipe Démocratie scolaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
democratiescolaire@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC CEFA - ESAHR ART HOR RED - PROMSOC SEC HOR ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND)
» Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Organisation générale (ART)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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