- Circulaire 9254 - Ajustement spécifique au pécule de vacances à la suite de la réforme des rythmes scolaires

Document n°
52154
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Date d'édition
N° imprimerie
9254
Référence
-
Validité
A partir du 15/05/2024
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des personnels de l'enseignement (AGE-DGPE) // AGE - DGPE - SGAT - Direction du contrôle et de la récupération des indus // AGE - DGPE - SGAT - Direction d'appui à  la gestion administrative et pécuniaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
philippe.lemaylleux @cfwb.be - sebastien.combefis@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
Philippe LEMAYLLEUX (philippe.lemaylleux @cfwb.be) -
Sébastien COMBéFIS (sebastien.combefis@cfwb.be) - Amélie KURZ (info.personnels.rythmes@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT ESAHR ART PROMSOC SEC SUP CAF CTA CDPA
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30966 [20/07/2006]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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