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CIRCULAIRE | N°52217 |

- Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52215 |

- Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52213 |

- Circulaire 9313 - GEDI : Circulaire de rentrée 2024-2025

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52200 |

- Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50937 |

- Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50896 |

- Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50883 |

- Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50877 |

- Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50802 |

- Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50760 |

- Circulaire 8980 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8672 du 11/07/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50763 |

- Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50735 |

- Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50721 |

- Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50649 |

- Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50586 |

- Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50576 |

- Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°48404 |

- Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49836 |

- Circulaire 8666 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8191 du 15/07/2021]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49791 |

- Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49751 |

- Circulaire 8581 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) - Administration générale du Sport - Service général du Sport pour tous [Référence : O5_CM_2021_001]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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