- Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur
Document n°
50586
Date d'édition
N° imprimerie
8806
Référence
-
Validité
A partir du 12/01/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Service général des Affaires Transversales // Chantier Démocratie scolaire et bien-être à l'école
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
info.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Caroline DESIR
Remarques
Malvina GOVAERT - Oriane DURIEUX (info.dgeo@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CAF CTA INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Lien(s) autre(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général
» Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
Enseignement fondamental (FOND)
» Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Organisation générale (SPEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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