Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]

30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]

25/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]

15/02/2021 - Circulaire 7968 - Covid-19 : Extension du congé exceptionnel pour force majeure aux cas de fermeture du milieu d'accueil de l'enfance, de la classe ou de l'école, de l'accueil du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de l'enfant du membre du personnel

07/12/2020 - Circulaire 7864 - Enseignement supérieur : Circulaire relative aux modalités d'organisation des stages pour l'année académique 2020-2021 dans le contexte de la crise sanitaire lié à la Covid-19
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7829 du 10/11/2020]

16/11/2020 - Circulaire 7833 - Enseignement supérieur : protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020, 7730 du 07/09/2020 et 7805 du 26/10/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]

22/09/2020 - Circulaire 7749 - Enseignement supérieur : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]

15/05/2020 - Circulaire 7586 - Informations relatives aux modalités d'organisation des activités d'apprentissage de savoir-faire suivies dans le cadre des formations pédagogiques pour l'année académique 2019-2020 dans le contexte de la crise sanitaire [Màj des destinataires le 15/05/2020]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7554 du 28/04/2020]

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

26/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

21/11/2008 - Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles