- Circulaire 7833 - Enseignement supérieur : protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020, 7730 du 07/09/2020 et 7805 du 26/10/2020]

Document n° 47983

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
7833
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Validité
A partir du 16/11/2020
Est modifiée par

-

Est abrogée par
48573 [08/03/2021]
Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
Modifie
47852 [24/08/2020]
Circulaire 7702 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020 et 7588 du 15/05/2020]
47880 [07/09/2020]
Circulaire 7730 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7702 du 24/08/2020]
47955 [26/10/2020]
Circulaire 7805 - Enseignement supérieur : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7702 du 24/08/2020 et 7730 du 07/09/2020]
Abroge

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Textes de référence
3155 [28/02/1967]
Arrêté royal déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
46759 [13/03/2020]
Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]
47738 [15/05/2020]
Circulaire 7588 - Enseignement supérieur de plein exercice : Recommandations dans le cadre du déconfinement progressif
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020 et 7517 du 18/03/2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'Enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
WBE-DGPEOFWB // AGE-DGPE
Personne(s) de contact
Brigitte TWYFFELS (02/680.88.24 - brigitte.twyffels@cfwb.be)
Signataire(s)
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Remarques
0800/20 000 - info.coronavirus@w-b-e.be - secretariat.ces@cfwb.be - info.dgeo@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA SUP ART HE UNIV - INT SUP
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Site de Sciensano
Site du SPF Affaires étrangères
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Thèmes
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