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13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans
01/09/2013 - Circulaire 4483 - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel (Réseaux : FWB)
30/08/2013 - Circulaire 4524 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2013-2014 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
24/06/2013 - Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
06/06/2013 - Circulaire 4442 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2013-2014
07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)
31/01/2013 - Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)
29/01/2013 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel de l'enseignement [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3647 du 1er juillet 2011]
26/11/2012 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]
16/11/2012 - Circulaire - Hygiène: Repas préparés en interne et pris à l'extérieur des IPPJ : Procédures d'hygiène
05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires
13/07/2012 - Circulaire 4089 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2012-2013
06/07/2012 - Circulaire - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel (Réseau : FWB)
26/03/2012 - Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
19/01/2012 - Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
12/12/2011 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2012
12/12/2011 - Circulaire 3820 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2012
25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Réseau : CF)
29/08/2011 - Circulaire - Nouvelles missions du Service général de l'Enseignement organisé par la Communauté française au 1er septembre 2011, relatives à la gestion des dossiers disciplinaires et des dossiers concernant la problématique du harcèlement moral ou sexuel ainsi que la violence à l'école
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