- Circulaire 4442 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur, pour l'année scolaire 2013-2014
Document n°
38682
Date d'édition
N° imprimerie
4442
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Service ACS-APE-PTP
Nom du gestionnaire
AGPE - Service ACS-APE-PTP
Personne(s) de contact
Gestionnaires du Service ACS-APE-PTP
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur
-
Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE ESA - SUP ART
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART)
» Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel
» Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
