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11/01/2008 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009
11/01/2008 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009
12/07/2007 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
09/07/2007 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2007/2008 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
22/12/2006 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2007-2008
15/12/2006 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008
03/07/2006 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2006-2007 - Organisation, structure, encadrement.
21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
26/02/2001 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
22/06/2000 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
12/05/1998 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
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