- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009

Document n°
32704
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Date d'édition
N° imprimerie
2148
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
Philippe PLUN (02/690 84 63 - philippe.plun@cfwb.be) - Michel DURY (84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ALT/ORD) - TOUS SERVICES
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
22197 [25/08/1998]
Circulaire - Admission aux subventions - Formalités
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
33170 [24/06/2008]
Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Année scolaire 2008-2009 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française
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