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- Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30748
Date d'édition
N° imprimerie
1500
Référence
I/LAH-JS/702.9-06-13
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d'ens. organisé par la CF (AGERS - DGEO - SGAPP)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - SGAPP
Personne(s) de contact
Guy FOSTY - J. DEPREZ
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
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Thèmes
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