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01/09/2009 - Circulaire - Après-midi de formation au projet citoyens du monde
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
03/09/2008 - Circulaire 2433 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Droits des proches d'une victime décédée
24/10/2007 - Circulaire - "Des enfants qui ont beaucoup à dire" - 20 novembre 2007 - Journée des droits de l'enfant. Journée d'étude de l'Observation de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
11/04/2007 - Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
20/06/2004 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)
03/11/2003 - Circulaire - 24 octobre 2003 : Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2003-2004
25/03/2003 - Circulaire - Perception du droit d'inscription spécifique à la charge des élèves et étudiants étrangers
12/10/2001 - Circulaire - 24 octobre 2001: Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2001-2002
23/04/2001 - Circulaire - Campagne de l'UNICEF - Session extraordinaire des Nations Unies en faveur des enfants
01/01/2000 - Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant
27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves
09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
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Maisons de justice