- Circulaire - 24 octobre 2003 : Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2003-2004
Document n° 28219
N° imprimerie
685
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2003
au 30/06/2004
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
Service gestionnaire
AGERS - Cabinet des Ministres
Nom du gestionnaire
AGERS - Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
AGERS : 02/213 59 11
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enfance, chargé de l'Enseignement fondamental, de l'Accueil et des Missions confiées à
-
Jean-Marc NOLLET
Ministre
- Ministre de l’Enseignement secondaire et de l’Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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