- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Exemptions du droit d'inscription - Année scolaire 2004-2005 (Réseaux : OSC - LSNC - Niveau : ART SEC HR)
Document n°
28918
Date d'édition
N° imprimerie
926
Référence
Circulaire E.S.A.H.R. 12 / 2004
Validité
A partir du 01/09/2004
au 31/08/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Robert GOB - Alain DETREZ (02/210 55 32 - 50 70 - Fax 58 43)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
ART SEC HR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement artistique (ART)
» Enseignement artistique - Généralités (ART)
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» Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
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