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17/09/2015 - Circulaire 5415 - Nouveaux dispositifs mis à disposition des établissements scolaires qui le souhaitent en matière de prévention et de prise en charge du harcèlement en milieu scolaire
10/09/2015 - Circulaire 5405 - DASPA - Appel à candidatures pour l'ouverture de nouveaux dispositifs (Année scolaire 2015-2016)
25/08/2015 - Circulaire 5382 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 4976 du 03/09/2014]
08/07/2015 - Circulaire 5343 - Appel à projets de lutte contre le décrochage scolaire [Pour la Région de Bruxelles et pour les Provinces de Liège et du Hainaut]
03/09/2014 - Circulaire 4976 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
23/06/2014 - Circulaire 4901 - Périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
13/06/2014 - Circulaire 4877 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires [Cette circulaire remplace la circulaire n°2226]
15/04/2014 - Circulaire 4799 - Décret du 18 mai 2012 visant à la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3960 du 5/04/2012]
29/08/2013 - Circulaire 4517 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°4127 du 6 septembre 2012]
30/04/2013 - Circulaire - Appel à «Projets et engagements» pour le premier degré commun «Dispositifs d'inclusion et de différenciation» - Années 2013-2014 et 2014-2015
04/01/2013 - Circulaire 4250 - Modification de la circulaire n°4225 relative au dispositif d'aide aux chefs d'établissement (liste actualisée des membres de l'équipe « Evénements d'exception ») [Modification de la circulaire n°4225]
29/11/2012 - Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement du réseau d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°3615 du 16/6/2011]
06/09/2012 - Circulaire 4127 - Demande de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes au premier degré, en 3ème année et 5ème année de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
16/08/2012 - Circulaire 4103 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [cette circulaire remplace la circulaire n°3665 du 18/07/2011] (Réseaux : OS-LS - Niveau : SEC ORD)
16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)
15/06/2012 - Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013
05/04/2012 - Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
16/02/2009 - Circulaire - Dispositif : Accueil et accompagnement des Chefs d'établissement «entrants»
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