- Circulaire - Dispositif expérimental de la CPU en 2012-2013

Document n°
37553
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Date d'édition
N° imprimerie
4053
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012 au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Maryse DESCAMPS ( maryse.descamps@cfwb.be) - cpu@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
36420 [20/06/2011]
Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
37653 [01/10/2012]
Circulaire - CPU - Missions spécifiques du Service de l'Inspection durant l'année scolaire 2012-2013
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Règlement des études (SEC)
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